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En cas de futur « re-zonage » de zones à bâtir...
En cas de futur « re-zonage » de zones à bâtir, est-ce que les zones qui étaient à bâtir et qui ont été dézonées, seront prioritaires ?
Le futur PAZ sera valable pour une durée de 15 ans. Dès lors, l’exécutif en place ne peut pas se prononcer pour le prochain PAZ qui sera établi après ce délai.